Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Raison sociale : Rayonne Énergie SARL
Forme juridique : SARL - Société à Responsabilité Limitée
Capital social : 50 000€
Siège social : 125 Avenue des Énergies Renouvelables, 69007 Lyon

RCS : RCS Lyon B 892 123 456
SIRET : 892 123 456 00012
Code APE : 4321A - Travaux d'installation électrique
N° TVA Intracommunautaire : FR 78 892123456

Téléphone : +33 4 78 90 45 67
Email : [email protected]
Site web : https://www.rayonne-energie.fr

2. Directeur de la Publication

Sophie Marchand, en qualité de Présidente de Rayonne Énergie SARL

3. Hébergement du Site

Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

4. Assurances Professionnelles

Responsabilité Civile Professionnelle :
Responsabilité Civile Professionnelle - 5 000 000€
Compagnie : Allianz France IARD
N° de Police : RC-PRO-2024-892123

Garantie Décennale :
Garantie Décennale - AXA Pro n° DEC-2024-78912

5. Qualifications Professionnelles

Certifications :

  • QualiPV - RGE 2023
  • QualiBAT - Efficacité Énergétique
  • Qualit'EnR - Installation Photovoltaïque
  • Certification Électricité - Qualifelec
  • NF Service - Installation Solaire
  • ISO 9001:2015 - Qualité
  • ISO 14001:2015 - Environnement

6. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de Rayonne Énergie SARL ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Rayonne Énergie SARL.

7. Protection des Données Personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Déclaration CNIL : Déclaration CNIL n° 2198765
Délégué à la Protection des Données : Marie Lefebvre
Durée de conservation : 5 ans après dernier contact ou fin de garantie

Pour exercer vos droits, contactez-nous à : [email protected]

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

8. Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et réaliser des statistiques de visites. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de ces cookies.

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9. Médiation de la Consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.

Entité de médiation : Médiateur de la Consommation CNPM
Site web : www.cnpm-mediation-consommation.eu
Email : [email protected]
Adresse : 27 avenue de la Libération - 42400 Saint-Chamond

10. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Lyon.

Dernière mise à jour : 10/01/2024